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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCALIS
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Convention Sainte Claire
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Convention Sainte Claire
ARCALIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3083995
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque Convention Sainte Claire

Déposée le 20 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Convention Sainte Claire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 20 Place de Seine Tour Neptune - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Convention Sainte Claire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Convention Sainte Claire est expirée depuis le 20 février 2021.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , Private One Capitalisation , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF , (Marque figurative)


ARCALIS, Société Anonyme - 20 Place de Seine Tour Neptune - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347803884


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462749 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 4 avril 2011 - Changement d'adresse n°546323 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

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